Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet https://grandirauquotidien.com est édité et exploité par l'entreprise Grandir au Quotidien.

• Dénomination : Grandir au Quotidien
• Forme juridique : À COMPLÉTER
• Siège social : À COMPLÉTER
• SIREN / SIRET : À COMPLÉTER
• Immatriculation : À COMPLÉTER
• TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER
• Téléphone : À COMPLÉTER
• Contact électronique : contact@grandirauquotidien.com
• Directeur de la publication : À COMPLÉTER

2. Hébergement du site

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le site est hébergé par :

• Hébergeur : Hetzner Online GmbH
• Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
• Téléphone : +49 9831 505-0
• Site web : https://www.hetzner.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Grandir au Quotidien (textes, graphismes, logos, visuels de fiches de routine, pictogrammes, photographies, vidéos, icônes et code source) est protégé au titre du droit d'auteur, du droit des marques et des brevets par le Code de la Propriété Intellectuelle français et les traités internationaux.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Données personnelles & Cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour plus d'informations sur notre gestion des données et des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Droit applicable & Juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées selon le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable préalable (voir la médiation de la consommation dans nos Conditions Générales de Vente), les tribunaux français sont compétents ; le consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable (article R. 631-3 du Code de la consommation).